Éditeur du site
Le présent site est édité par :
CDS Electronique, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 60 000 euros.
Siège social : 24-30 avenue du Gué Langlois, Bâtiment C A3, 77600 Bussy-Saint-Martin, France.
RCS Meaux 392 112 413 · SIRET 392 112 413 00050 · Code APE 4669B · TVA intracommunautaire FR 15 392 112 413.
Téléphone : +33 1 60 03 91 91 · Courriel : devis@microdispensing.fr.
Directeur de la publication
Monsieur Damien Le Clech, président de CDS Electronique.
Hébergement du site
À compléter par le prestataire
Le site est hébergé par :
[NOM DE L'HÉBERGEUR]
[FORME JURIDIQUE ET CAPITAL, le cas échéant]
[ADRESSE COMPLÈTE]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
Site : [SITE INTERNET DE L'HÉBERGEUR]
Nom de domaine : [NOM DE DOMAINE] — enregistré auprès de [BUREAU D'ENREGISTREMENT].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, illustrations, photographies, schémas, logotypes, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de CDS Electronique est interdite.
Les marques et noms de produits cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Informations sur les produits
Les descriptions, spécifications, illustrations et autres informations présentées sur ce site sont fournies à titre d'information générale. Elles n'ont pas de valeur contractuelle et sont susceptibles d'évoluer sans préavis. Seule l'offre commerciale écrite établie par CDS Electronique engage la société.
Les conditions de vente applicables figurent dans nos conditions générales de vente.
Liens hypertextes
La mise en place de liens vers ce site est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de CDS Electronique. CDS Electronique n'exerce aucun contrôle sur les sites tiers vers lesquels des liens pourraient renvoyer et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données collectées par le formulaire de demande de devis est décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Les tribunaux de Meaux sont seuls compétents pour connaître toute contestation s'y rapportant.